A partir de 1996, tous les véhicules neufs de grande série vendus en Europe sont homologués au niveau européen, créant ainsi le certificat de conformité européen : le COC (Certificat Of Conformity).

Les véhicules homologués ont été soumis à une batterie de tests très coûteux qui comprennent : crash-tests, conformité de tous les éléments de sécurité, émissions polluantes réglementaires, niveau sonore...
Ces critères sont de plus en plus rigoureux.

C'est cette réception européenne des véhicules qui permet la libre circulation de ces derniers dans toute l'Europe en matière d'achat et vente. Un simple COC à demander au constructeur (gratuit ou payant de 50 à 1000€ et plus pour certaines marques prestigieuses), un contrôle technique français à jour et quitus fiscal vous permet d'obtenir une carte grise française rapidement.

Dans ces deux cas, il faut effectuer une réception à titre isolé. C'est une démarche qui s'effectue auprès de la DRIRE.
Dans un premier temps, un dossier avec les données très précises du véhicule est demandé.
Comme les DRIRE ne sont plus équipées pour tester les véhicules, les tests sont sous-traités à l'UTAC situé au célèbre circuit de Montlhéry dans le département du 91.

Pas de panique, pas de crash-test au menu!

A l'UTAC, contre un chèque de 1459€, 5 tests sont effectués :

- anti-parasitage : consiste à mesurer les émissions électromagnétiques des équipements électroniques du véhicule. Ce test est assez facile à passer, sauf si le véhicule possède un véritable brouilleur d'onde... il va de soit qu'il est inutile de présenter un véhicule avec une CB ou autre émetteur radio puissant!
 
- pollution : ici, c'est le niveau d'émission de CO qui est mesuré ainsi que les valeurs de sonde lambda à partir des véhicules équipés d'un catalyseur (à partir des véhicules immatriculés en 1994)
Ce test est assez difficile, car les normes de pollution ne sont pas les mêmes chez nos voisins, un test en atelier est fortement conseiller avant passage à l'Utac.
Inutile donc de présenter un véhicule avec un échappement permissif.

- freinage : le véhicule est testé en situation dynamique, a vide puis chargé à son maximum admissible. Ensuite, sur une pente à 20%, le frein à main est testé en statique dans le sens montant et en descente.

- niveau sonore : voici le test le plus difficile à passer, les micros enregistrent le niveau sonore du véhicule en situation dynamique. Pour donner une idée de la difficulté, le niveau sonore enregistré par les micros situés de part et d'autre de la route ne doivent pas enregistrer plus de 74db pour les véhicules après 1997.
Les dérogations concernant ce résulté en Drire ne sont quasiment plus admises.
Pour mettre toutes les chances de son coté, il convient de présenter un véhicule dans sa configuration d'origine, avec une boite à air à l'admission, et la ligne d'échappement la plus complète possible, de n'enlever aucun isolant phonique, d'avoir des pneus typés routes dans le meilleur état possible.

Note : sur certains véhicules de prestige, nous pouvons remarquer que les lignes d'échappement possèdent de véritables bouchons qui s'ouvrent et libèrent les lignes à un certain régime moteur, souvent assez haut. Ceci permet de passer ce type de test et cela explique aussi les homologations  des véhicules très sportifs.
Ce type d'équipement ne peut malheureusement pas s'installer sur des véhicules non conçus pour.

- champ de rétrovision : une caméra est placé à auteur de vision du conducteur, elle doit voir des points précis placés derrière, de part et d'autre du véhicule. Pour réussir ce test, le véhicule doit être équipé de rétroviseurs homologués.

Attention, tout échec à un test demande un nouveau passage, le prix d'un test à repasser varie entre 200€ et 400€.

A l'issue de ces tests, l'Utac émet un rapport, à renvoyer à la Drire. Une présentation à la Drire peut être requise pour vérifier que les équipements de sécurité sont bien en place sur le véhicule.

Enfin, la Drire prend sa décision et émet un Procès Verbal de réception à titre isolé, permettant une immatriculation du véhicule.

La contrainte majeur de ce système est le temps, il faut compter presque un an pour avoir sa carte grise française entre les mains.


Il n'est donc pas impossible de réceptionner un véhicule inconnu en France, mais les contraintes sont, comme vous avez pu le lire, assez nombreuses.
Le véhicule doit être scrupuleusement choisit, car il doit répondre aux normes en vigueur. Il est donc utopiste de penser pouvoir immatriculer un véhicule de compétition, de course ou monté en kit.

Nous pouvons vous conseiller et vous aider dans le choix, l'achat, le rapatriement et les démarches d'immatriculation de votre véhicule, n'hésitez pas à nous contacter!